Demandes de reproduction d’images

Les images et les marques de commerce appartenant à la Compagnie de la Baie d’Hudson sont protégées par des droits d’auteur. Les entreprises et les personnes externes doivent donc obtenir une autorisation expresse pour les utiliser pour quelque fin que ce soit. La politique de HBC en matière de reproduction d’images est administrée par Patrimoine HBC au nom de la Compagnie.

Demandes de publication

Photographs, paintings, trademarks, graphics, web pages and other images from the Hudson’s Bay Company Corporate Collection are typically requested for publication. Publication includes, but is not limited to, reproduction in books, magazines, newspapers, films, videos, and websites, presentations, public exhibits in a museum or interpretive centre, or on an interpretive sign or plaque.

Demandes des médias

Les demandes des médias sont normalement exemptées des procédures d’autorisation habituelles, mais doivent respecter la politique relative à la fourniture d’images aux demandeurs externes. Si vous êtes un membre de la presse, veuillez communiquer avec la personne-ressource de la chaîne appropriée.

Disponibilité

HBC peut autoriser la reproduction d’images et des marques de commerce dont elle détient les droits. Ce ne sont toutefois pas toutes les images qui peuvent être reproduites.

Les demandeurs seront informés aussitôt que possible si l’image demandée peut être reproduite. HBC peut accepter ou refuser les demandes à sa seule discrétion.

HBC ne peut pas autoriser la reproduction d’images dont elle ne détient pas les droits. En outre, les images représentant des mannequins ou des membres du public ne peuvent être publiées sans le consentement des personnes concernées et celui des photographes ayant pris les photos. Veuillez garder ces conditions à l’esprit lorsque vous faites la demande d’images tirées des sites Web ou des publicités de HBC.

Droits

Si sa demande est autorisée, le demandeur se verra accorder les droits d’utilisation de l’image pour un usage unique et non exclusif, et pour lesquels des droits peuvent s’appliquer (voir la section « Droits » ci-dessous). HBC se réserve le droit de reproduire l’image et d’autoriser des tiers à reproduire cette image.

Toute utilisation subséquente (par exemple dans des éditions futures de l’ouvrage, dans des éditions de poche ou en langue étrangère, dans des éditions électroniques, etc.) représente une nouvelle utilisation; il faut donc soumettre une nouvelle demande par écrit à HBC et payer les droits d’utilisation (voir la section « Droits » ci-dessous).

Ces droits sont assortis de conditions (par exemple : le paiement des frais, la mention de la source, l’examen du contexte et son approbation, la publication aux fins d’exemplaires promotionnels, etc.), qui seront énoncées dans la lettre d’autorisation.

Échéanciers

Le processus d’autorisation prend habituellement entre 6 et 8 semaines. Les demandeurs doivent soumettre leur demande bien avant leur échéance de production. HBC peut accepter ou refuser les demandes à sa seule discrétion.

Droits

Nous imposons des droits d’utilisation de 300 $ par image (100 $ dans le cas de demandes provenant d’organismes sans but lucratif). Voici les droits qui vous sont consentis :

Utilisation non exclusive;
Utilisation sous forme imprimée ou électronique;
Utilisation pour une période de dix (10) ans. L’autorisation est accordée pour la publication indiquée dans la demande, ainsi que pour toute réimpression ayant lieu pendant la période autorisée. Elle ne s’applique cependant pas aux rééditions ni aux éditions révisées, qui devront faire l’objet d’une nouvelle demande d’autorisation.

Notes

Tous les frais sont payables à l’avance;
Certaines images ne peuvent être reproduites;
La plupart des photographies anciennes illustrant des scènes de l’histoire de la Compagnie de la Baie d’Hudson et de Simpsons appartiennent aux Archives de la Compagnie de la Baie d’Hudson (ACBH), situées aux Archives du Manitoba. Si l’une de ces images vous intéresse (documents avec des numéros de référence comme ACBH 1987-363-Y-2/38), vous devez communiquer directement avec les ACBH.

Soumettre une demande

Pour demander la permission de reproduire une image, veuillez remplir notre formulaire de demande en ligne. Si vous le préférez, vous pouvez imprimer le formulaire, le remplir et l’envoyer par la poste à l’adresse suivante : Service du Patrimoine de la Compagnie de la Baie d’Hudson, 698, Lawrence Avenue West, Toronto (Ontario) M6A 3A5. Indiquez clairement sur l’enveloppe : DEMANDE DE REPRODUCTION D’IMAGE.

Lorsque nous aurons reçu et approuvé votre demande, Patrimoine HBC vous fera parvenir une lettre d’autorisation. Vous devrez la signer et nous la retourner avec votre paiement avant de pouvoir utiliser l’image.

Crédits

Nous vous demandons de créditer HBC comme source de l’image conformément à ce qui est précisé dans la lettre d’autorisation. À moins de renonciation explicite de notre part, vous devez, dès sa parution, faire parvenir deux copies de votre publication à HBC.